Mentions Légales
1. Éditeur du site
Le présent site d’élevage canin « SPIRIT OF HAMONY » , accessible à l’URL https://www.caniart.fr/spiritofharmony-elevage.html, est édité par :
Nom / Raison Sociale : SEGUIN AURELIE
Statut juridique : Entrepreneur Individuel
Siège social : 23c chemin des Coulets 13740 LE ROVE
Numéro de SIRET : 78872540600045
Enregistré a la MSA : 78872540600045
Numéro de TVA : "TVA non applicable, art. 293 B du CGI"
Contact : Cani-art-toilettage
 
2. Directeur de la publication
Le Directeur de la publication du site est SEGUIN AURELIE.
 
3. Hébergement
Le site est hébergé par la société :
Nom de l'hébergeur : OVH
Adresse : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix – France RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Contact : OVHcloud au 1007 (composez le +33 9 72 10 10 07 depuis une ligne en dehors de la France) ou https://www.ovhcloud.com/fr/
 
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu de ce site (textes, photographies, logos) est la propriété exclusive de www.caniart.fr , sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site est interdite sans autorisation expresse.
 
5. Protection des données personnelles (RGPD)
Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Données collectées : Nom, e-mail, téléphone via le formulaire de contact.
 
Finalité : Gestion de la prise de rendez-vous et réponse aux demandes d'information.
Exercice des droits : Pour exercer ce droit, contactez-nous à : Cani-art-toilettage
Conditions Générales de Vente
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